Stable Diffusion 3.5 pour r&d / prototypage
Pré-audit de conformité RGPD + AI Act pour R&D / prototypage avec le modèle Stable Diffusion 3.5 (Stability AI). Méthodologie Vigil déterministe en 7 règles, verdict pré-AIPD + obligations applicables.
Verdict pré-audit Vigil
GO (favorable)
- Modèle Stable Diffusion 3.5 en VIGILANCE Vigil — vérifier les notes.
Pré-audit indicatif basé sur les caractéristiques connues du modèle et de la catégorie d'usage. Pour un audit complet (cas d'usage détaillé, données, juridictions), lancez /genai/audit.
I.Le modèle Stable Diffusion 3.5
- Provider : Stability AI
- Famille : Stable Diffusion
- Open source : Oui
- Modalités : image
- Hébergement UE disponible : ✓ Oui (région UE option)
- DPA fourni : — À demander
- Recommandation Vigil : CAUTION
Voir la fiche complète : /genai/catalog/stability-stable-diffusion-3-5
II.Le cas d'usage : R&D / prototypage
Exploration, prototypes internes, recherche scientifique
Classe AI Act : MINIMAL RISK
- Exemption Art. 2 AI Act sous réserve
- Documentation expérimentations
III.Pré-audit AI Act + RGPD
| Critère | Statut | Note |
|---|---|---|
| Recommandation Vigil | CAUTION | Stability AI |
| Classe AI Act du cas d'usage | MINIMAL RISK | |
| Hébergement UE | OK | |
| DPA fourni | ? | |
| Verdict pré-audit | GO (favorable) |
IV.Obligations applicables
- RGPD Art. 28 : DPA avec le provider obligatoire si données personnelles traitées.
- RGPD Art. 30 : inscription dans le registre des traitements.
- RGPD Art. 32 : mesures de sécurité techniques + organisationnelles.
- RGPD Art. 35 (AIPD) : analyse d'impact si haut risque (cas le plus fréquent pour r&d / prototypage).
V.Solutions Vigil pour ce cas d'usage
Solution RGPD
Registre Art. 30, AIPD Art. 35, droits Art. 15-22, violations 72h, DPA Art. 28.
AISolution AI Act
Classifier 5 categories, registre systemes IA, FRIA Art. 27, surveillance humaine.
AICMP TCF 2.3
Gestion granulaire des consentements cookies conforme CNIL + IAB Europe.
AIData Broker Scanner
Detection des courtiers de donnees + retrait automatise (CCPA, RGPD).
AILanceur d'alerte
Plateforme conforme Directive 2019/1937 Whistleblower (FR + UE).
AITemplates juridiques
DPA, clauses CCT, courriers DPO, modeles de notification CNIL.
VI.Lancer un audit complet
Le pré-audit ci-dessus est indicatif. Pour une évaluation réglementaire complète et un AIPD signable, lancer l'audit Vigil :
- Aller sur /genai/audit.
- Sélectionner Stable Diffusion 3.5 dans le catalogue (Stability AI).
- Décrire le cas d'usage (catégorie pré-remplie : RESEARCH_DEV).
- Indiquer les catégories de données traitées (RGPD Art. 4 / 9 / 10).
- Indiquer les juridictions concernées.
- Spécifier : décision automatisée ? surveillance humaine ? contenu public ?
- Recevoir le verdict + obligations + recommandations + AIPD signable PDF.
Questions fréquentes
Puis-je utiliser Stable Diffusion 3.5 pour r&d / prototypage ?
Oui, sous réserve de l'audit complet. Verdict pré-audit Vigil : GO. Stable Diffusion 3.5 (Stability AI) présente une compatibilité favorable avec le cas d'usage r&d / prototypage. AIPD recommandée si données personnelles.
Quelle est la classe AI Act du cas d'usage r&d / prototypage ?
R&D / prototypage est classé RISQUE MINIMAL ou NON CLASSÉ par AI Act. Bonnes pratiques recommandées mais pas d'obligations spécifiques.
Le modèle Stable Diffusion 3.5 est-il hébergé dans l'UE ?
Oui, Stable Diffusion 3.5 dispose d'une option d'hébergement UE confirmée. Configurer explicitement la région UE dans la console du provider et documenter dans le registre des traitements.
Le provider Stability AI fournit-il un DPA ?
Information non confirmée. Demander explicitement le DPA à Stability AI avant tout traitement de données personnelles. La CNIL peut le réclamer en cas de contrôle.
Quels sont les risques spécifiques du cas d'usage r&d / prototypage ?
Points de vigilance : Exemption Art. 2 AI Act sous réserve ; Documentation expérimentations.
Comment lancer un audit complet Vigil ?
Aller sur /genai/audit, sélectionner Stable Diffusion 3.5 dans le catalogue, décrire votre cas d'usage exact, indiquer les catégories de données et juridictions. L'engine déterministe Vigil applique 7 règles AI Act/RGPD et génère un verdict GO / GO_WITH_CONDITIONS / NO_GO + obligations applicables + AIPD signable.
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